Extrait d'enluminure

Message du Président du CTHS

Chers et Chères Collègues,

Le 141è congrès des sociétés historiques et scientifiques, qui vient de se tenir à Rouen du 11 au 16 avril, a réuni 479 participants, parmi lesquels 249 communicants, dont 75 étudiants doctorants et 70 membres de sociétés savantes. 128 de ces dernières étaient représentées et 17 des très actives et anciennes sociétés normandes ont présenté leurs activités et publications dans le cadre de l’habituel Forum des sociétés savantes. Il faut également souligner la présence de 29 participants francophones étrangers, originaires de 10 pays différents.
De l’avis unanime des participants et observateurs, ce Congrès a été un succès, nonobstant les difficultés matérielles qui continuent d’entraver les actions du CTHS. Le niveau des communications s’est révélé de très bonne qualité, en hausse manifeste, confirmant ainsi une tendance observée déjà l’an dernier au congrès de Reims. La démonstration a été ainsi faite de l’importance d’une des tâches statutaires du CTHS, celle de « passeur » entre les disciplines de la recherche universitaires et la pratique de l’érudition au plus près des réalités de terrain. Le CTHS peut être fier de continuer ainsi à se positionner de façon originale, et même unique, comme moteur de la « science participative », en interface entre la science professionnelle et la science amateur. Aux esprits chagrins, qui lui reprochent souvent de refléter culturellement un état sociétal de la recherche dépassé, l’on fera remarquer qu’il remplit toujours plus, sous sa forme moderne, une action citoyenne, indispensable et visible, de diffusion et de promotion des savoirs, en particulier pour l’intégration et la socialisation des jeunes chercheurs.
Le Congrès a fourni également l’occasion de tenir une assemblée générale, pour répondre aux besoins légitimes d’information sur les difficultés actuelles et les actions nécessaires pour y trouver remède. Il est apparu à l’ensemble des participants que deux tâches urgentes s’imposaient, dans la lignée des préconisations du rapport Zink : la rédaction de nouveaux statuts par révision de l’arrêté du 12 juin 2007 ; la modification des actuelles dispositions financières, plaçant le CTHS dans un état de coma artificiel, lui interdisant toute possibilité de fonctionnement et d’exercice de ses missions et, par là même pérennisant la crise relationnelle avec l’Ecole des Chartes.
J’ai pour ma part indiqué, sur le premier point, avoir alerté la tutelle ministérielle et fait des propositions concrètes. Par ailleurs, j’ai, depuis quelques mois, renoué des contacts réguliers avec l’Ecole des Chartes et ses services, sans grands résultats autres que le règlement matériel de quelques urgences critiques, tant l’actuelle construction budgétaire empêche, par son caractère léonin, toute marge de manœuvre, en particulier pour les éditions. Comme vous le savez, le poste de directeur de l’Ecole nationale des Chartes a été déclaré ouvert pour prise de fonctions au 1er septembre prochain. L’actuel directeur est candidat à sa propre succession et une autre candidature s’est également manifestée. J’interroge donc par ailleurs l’un et l’autre candidat pour qu’ils précisent clairement et sans ambiguïté leurs intentions et leur politique future vis-à-vis du CTHS. Quelle que soit l’issue de cette nomination, j’entends réclamer le retour à « un dialogue régulier et harmonieux » ( rapport Zink, p. 2), sous les principales conditions suivantes :
-  Fournir au président du CTHS, les éléments budgétaires de pilotage (tableaux de bord de gestion analytique, de reporting mensuel ou au minimum trimestriel) nécessaires à un suivi de gestion efficace
-  Rendre compte, dans le cadre du budget global du Grand établissement et de celui de l’entité CTHS, de la traçabilité de la dotation ministérielle, désormais fondue dans la subvention pour charge de service, perçue par la seule ENC
-  Accorder au président du CTHS, dans le respect de la discipline budgétaire, une délégation de signature pour l’exécution des engagements de l’unité budgétaire propre (rapport Zink, p. 12)
Dans l’immédiat, nous devons faire face, pour ce faire, à deux urgences. Le processus de désignation d’un nouveau délégué général, entamé en octobre dernier, a tourné court, en raison d’une récusation, par le directeur de l’ENC, des candidats retenus par le jury et la commission centrale du CTHS. Un tel procédé, après abandon de nouvelles candidatures inadéquates, suscitées par l’Ecole, nous met à nouveau devant la nécessité de faire une nouvelle recherche pour le poste, officiellement vacant depuis le premier janvier, dans la réalité depuis octobre 2015. Cette situation handicape gravement le fonctionnement du CTHS au quotidien. Une autre échéance nous attend, l’étape de la deuxième révision budgétaire de l’année (DBM 2). Dans le cadre des efforts de gestion entrepris depuis plusieurs mois, de concert avec les fonctions support de l’Ecole, la masse salariale du personnel du CTHS a été divisée par deux par rapport à 2015 et réduite encore par rapport au budget primitif 2016, pour se stabiliser à moins de 150 000 €. Il y a là une marge de manœuvre retrouvée par rapport à la dotation ministérielle (432 000 €) qui devrait être impérativement prise en compte, pour se traduire concrètement et apporter quelque détente au budget.
Vous aurez compris, de ce bref et synthétique état des lieux, que l’année en cours s’annonce cruciale pour le CTHS, si l’on ne peut espérer modifier la loi d’airain qui, actuellement, l’asphyxie lentement mais sûrement. Sachez que, dans cette situation, je n’entends pas mon rôle comme celui d’un syndic de faillite. Tous mes efforts actuels sont tendus vers la recherche, en dialogue avec l’ENC et la tutelle ministérielle, d’un nouveau cadre juridique et administratif, garant d’une refondation durable de notre Institut, et d’un retour fondamental à l’exercice de ses missions scientifiques, adaptées aux attentes de notre temps, mais toujours exemplaires.
Je vous prie d’agréer, Chers et Chères Collègues, l’expression de mes sentiments tout dévoués.

Maurice HAMON
Président du CTHS